Déposée le 30 mai 2005 par THOMAS Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « CYCLES THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est THOMAS Gilles domicilié(e) 5, Le Molieu - 88240 - LA CHAPELLE AUX BOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ACD, Maître Philippe SESTER, Avocat domicilié(e) ZAC de la Roche, 7 Rue Roland Thiery - 88000 - EPINAL - France.
La marque CYCLES THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYCLES THOMAS arrivera à expiration en date du 30 mai 2025.
THOMAS Gilles - 5, Le Molieu - 88240 - LA CHAPELLE AUX BOIS - France
Cabinet ACD, Maître Philippe SESTER, Avocat - ZAC de la Roche, 7 Rue Roland Thiery - 88000 - EPINAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601647 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663493 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Inscription le 28 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706991 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Cycle. Service d'assemblage à savoir montage de cycles. Conception de cycles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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